Les décisions du Bureau et du Président du SEBV

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Les décisions du Bureau et du Président

EN TÉLÉCHARGEMENT

Année 2024

2024-05 Dec Président-RCE_Blaise_Analyse_Sols_Réseau (70Ko) publié le // à
2024-04 Dec Président régularisation facture SICME (856Ko) publié le // à
2024-03 Dec Président- CSPS_Travaux_Garennes (643Ko) publié le // à
2024-02 dec Président AMO système d'endiguement Croth-Saussay-Ezy (822Ko) publié le // à
2024-01 dec Président-MarchéPI Inventaire Faune et flore (389Ko) publié le // à

Année 2023

2023-01 Confortement de berges à Tréon (381Ko) publié le // à
2023-02 RCE Volhard Vernouillet (408Ko) publié le // à

Année 2022

2022-01 Déc Président-adhésion France Digue visé (951Ko) publié le // à
2022-02 Déc Bureau-marché étude Digue de Croth (517Ko) publié le // à
2022-03 bis Déc Bureau-marché Moulin de Mézière (484Ko) publié le // à
2022-04 Déc Président-affermissement tranches optionnelles Digues agglom (392Ko) publié le // à
2022-05 Déc Président marché étude Digue Croth (584Ko) publié le // à
2022-06_Déc-affermissement_tranche_optionnelle_St_Ouen (520Ko) publié le // à
2022-07_Déc_Convention_avec_l'ASC (1932Ko) publié le // à
2022-08 Déc NET 15 (560Ko) publié le // à

Année 2021

Acquisition d'un DATI 01/2021 (494Ko) publié le // à
Contrat d'abonnement avec la société SVP 02/2021 (506Ko) publié le // à
Achat matériel informatique 03/2021 (56Ko) publié le // à

Année 2020

Déclenchement tranche conditionnelle marché CIAE Mézières 03/2020 (550Ko) publié le // à
Convention type d'autorisation de passage pour surveillance et/ou travaux 02/2020 (526Ko) publié le // à
Avenant n° 1 EvolutiveWeb (site internet) 01/2020 (553Ko) publié le // à

Année 2019

Résiliation du bail du hangar de Coulombs 2019/06 (654Ko) publié le // à
Convention type avec les riverains pour travaux PPRE 2019/05 (601Ko) publié le // à
Convention cadre / missions facultatives du CDG 28 04/2019 (342Ko) publié le // à
: Contrat d'adhésion au régime d'Assurance Chômage URSSAF 03/2019 (200Ko) publié le // à
Consultation pour travaux Norgine 2019/02 (200Ko) publié le // à
Acquisition de matériel informatique et d'un serveur 2019/01 (86Ko) publié le // à

Année 2018

Convention de preuve avec Segilog 08/2018 (60Ko) publié le // à
Convention de mise à disposition de services du SIRE2 vers le SBV4R 2018/07 (60Ko) publié le // à
Convention de mise à disposition Didier Vallengelier avec le SIRE2 2018/06 (84Ko) publié le // à
Convention avec l'ASC Mézières (ménage) 2018/05 (77Ko) publié le // à
Modalités d'accès à Infogéo 28 2018/04 (77Ko) publié le // à
Convention de télétransmission des actes avec la Préfecture 2018/03 (4Ko) publié le // à
Choix prestataires communication 2018/02 (372Ko) publié le // à
Bail professionnel pour bâtiment communal 2018/01 (82Ko) publié le // à

SYNDICAT DU BASSIN VERSANT DES 4 RIVIÈRES

5 impasse des Mares
28500 Sainte-Gemme-Moronval

02 37 82 38 70

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